Droits d’auteur

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Tout le contenu ajouté par Advicent Solutions, y compris sans s’y limiter les photos, les clips audio et vidéo et le texte, au présent site web consiste en renseignements commerciaux de nature exclusive chez Advicent Solutions, LP ou ses concédants de licence sous la protection des traités américaine ou internationale. Tous les droits qui ne sont pas exprimés explicitement sont réservés.

UTILISATIONS PERMISES

Toutes les demandes de permission pour imprimer, se lier au ou interagir autrement avec le contenu du présent site ou de tout autre site sous la possession ou la gestion d’Advicent Solutions, LP, devraient s’envoyer à support@advicentsolutions.com .

Avis DMCA  

Violations des droits d’auteur. Si vous croyez que votre travail sous protection de droit d’auteur a été copié et collé sur le site web d’une façon qui constitue une violation de droit d’auteur, veuillez contacter l’Agent DMCA à Advicent en envoyant les renseignements suivants (veuillez en discuter avec votre avocat pour mieux comprendre vos droits et vos obligations sous la section 512(c) de la Loi sur le droit d’auteur et les autres lois) :

  • Des renseignements raisonnablement et suffisamment détaillés qui nous permettent d’identifier l’élément prétendu d’être sous violation, ou, si plusieurs éléments sont prétendus d’être sous violation, une liste représentative de tels éléments (par exemple : le titre, l’auteur, les numéros d’enregistrement ou de vérification, URL) ;
  • Des renseignements raisonnablement et suffisamment détaillés qui nous permettent d’identifier et de trouver le matériel prétendu d’être sous violation (par exemple : un lien à la page qui contient le matériel) ;
  • Vos coordonnées pour que nous puissions vous contacter (par exemple : votre adresse, votre numéro de téléphone, votre adresse courriel électronique) ;
  • Une déclaration que vous croyez de bonne foi que l’utilisation du matériel identifié dans la sous-section ii ci-dessus n’est pas autorisée par le propriétaire du droit d’auteur, son agent ou la loi ;
  • Une déclaration écrite, sous peine de parjure, que les renseignements dans l’avertissement sont précis et que vous êtes autorisé(e) d’agir au nom du propriétaire du droit exclusif prétendu d’être sous violation ;
  • Votre signature manuscrite ou électronique

Veuillez envoyer cette notification écrite à notre agent assigné à l’adresse qui suit :

DMCA Agent - Legal Dept ;
Advicent Solutions, LP 
10700 W. Research Drive, Suite One 
Milwaukee, WI 53226 
Courriel électronique  support@advicentsolutions.com 

Notification de contestation. Si le matériel que vous avez contribué au site web a été supprimé, vous pouvez soumettre une notification de contestation qui contient les renseignements ci-dessous:

  • Une identification du matériel supprimé ou auquel l’accès est désactivé, ainsi que l’endroit où le matériel existait avant d’être supprimé ou désactivé ;
  • Une déclaration, sous peine de parjure, que vous croyez de bonne foi que le matériel a été supprimé ou désactivé à cause d’une erreur ou d’une mauvaise identification du matériel en question ;
  • Votre nom, votre adresse et votre numéro de téléphone ;
  • Une déclaration que vous acceptez la compétence du district juridique dans lequel se trouve Advicent Solutions et que vous accepterez la charge de la preuve de l’individu qui a soumis une notification conformément à la section (c)(1)(C) de DMCA, comme on la décrit de façon générale ci-dessus ;
  • Votre signature manuscrite ou électronique

Veuillez envoyer cette notification écrite à notre agent assigné à l’adresse qui suit :

DMCA Agent - Legal Dept 
Advicent Solutions, LP 
10700 W. Research Drive, Suite One 
Milwaukee, WI 53226 
Courriel électronique support@advicentsolutions.com 

Pénalités.Veuillez remarquer que sous la Section 512(f) de la Loi de droits d’auteur, un individu qui déforme consciemment la violation d’un droit d’auteur, ou que le matériel a été supprimé ou désactivé par erreur, puisse être tenu responsable. Veuillez être conscient du fait que nous fermons les comptes des contrefacteurs sériels. Un contrefacteur sériel est un utilisateur qui a fait deux contributions ou plus à cause desquelles nous recevons une notification de violation selon la procédure DMCA.