Acceptable Use Policy

Politique d'utilisation acceptable

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  1. sont calomnieux, diffamatoires, obscènes, pornographiques, abusifs, harcelants ou menaçants;
  2. contiennent des virus ou d'autres caractéristiques contaminantes ou destructrices;
  3. contreviennent aux droits d'autrui, tels que des données qui portent atteinte à des Droits de propriété intellectuelle ou contreviennent à tout droit à la vie privée ou à la publicité; ou
  4.  enfreignent par ailleurs toute loi applicable (y compris, sans s'y limiter, les lois et réglementations régissant le contrôle des exportations, la concurrence déloyale, la discrimination ou la publicité mensongère).

Le Client s'engage en outre à ne pas utiliser les Services pour solliciter des utilisateurs à se joindre à ou à se procurer des produits ou services compétitifs  aux Services. Advicent se réserve le droit de supprimer, de déplacer ou de modifier tout Contenu du Client qui pourrait, à sa seule discrétion, enfreindre le présent Contrat ou être autrement inapproprié pour le téléchargement.